Qu’est-ce qu’un produit américain?

ACCUEIL ÉCONOMIE Guerre commerciale Qu’est-ce qu’un produit américain? La question paraît simple. La réponse ne l’est pas. Publié à 0h00 Photo: Jade Gao Agence France-Presse Un employé travaille sur une chaîne de production de téléphones intelligents dans une usine à Shenzhen, dans la province du Guangdong, dans le sud de la Chine. ALEX FONTAINE ARTICLE Ajouter aux sources préférées sur Google Pourquoi faire confiance au Devoir ? L’origine d’un produit revêt une importance particulière quand il est question de droits de douane. C’est d’autant plus vrai depuis mardi, date d’entrée en vigueur des contre-tarifs canadiens sur des centaines de produits en provenance des États-Unis. Dans ce contexte, il est opportun de se demander ce qu’est, vraiment, un produit américain. « On donne toujours une nationalité au produit, parce que si on ne le fait pas, on ne peut pas appliquer le bon taux de droits de douane », souligne Geneviève Dufour, professeure de droit à l’Université d’Ottawa. L’exercice est toutefois plus périlleux qu’il n’y paraît, surtout dans une économie mondialisée. Au Canada, le Règlement sur la détermination, aux fins de marquage, du pays d’origine des marchandises prévoit, entre autres, que le pays d’origine est l’endroit où une marchandise a été entièrement produite (pensez à une céréale comme le blé, par exemple) ou bien « produite uniquement à partir de matières d’origine nationale » (comme une table dont le bois, les vis et le vernis viendraient tous du même pays). Là où les choses se complexifient, c’est lorsqu’une marchandise est produite à partir de matières étrangères. Dans ce cas, l’origine qui sera attribuée au produit dépend du pays où a eu lieu sa dernière transformation fondamentale, explique Ari Van Assche, professeur à HEC Montréal. Si une entreprise située aux États-Unis importe des composantes provenant de différents pays et les transforme en autre chose, il s’agit là d’une modification substantielle. « Et donc, soudainement, on va mettre made in the United States, même si, en réalité, peut-être que seule une petite portion de la valeur a été faite là », note M. Van Assche. L’exemple de l’iPhone est évocateur. Pour contrer la perception qu’il s’agit d’un produit entièrement chinois, Apple précise que son appareil vedette a été conçu aux États-Unis, mais assemblé en Chine, illustre l’expert en chaînes de valeur mondiales. « En réalité, les activités faites aux États-Unis sont parmi les activités à plus haute valeur…